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	Livre vert : "Améliorer la santé mentale de la population, Vers une startégie sur la Santé mentale pour l'Union européenne : Commission européenne, Direction générale de la santé et de la protection des consommateurs, 30p - oct 2005
	L'hôpital public en France : bilan et perspectives: Eric MOLINIE, Conseil économique et social (éditeur), 274p - 2005
	RapSanté, justice & dangerosité : pour une meilleure prévention de la récidive. port de la commission Santé - Justice - avr. 2005
	Suicide : autopsie psychologique, outil de recherche en prévention. Paris,Inserm - 2005
	Autisme 2005-2006. Nouveau regard, nouvelle impulsion (Dossier de presse) : produit par le ministère de la santé - nov. 2004
	Plan "Psychiatrie et Santé Mentale 2005-2008", 98 p : ministère de la santé, de la famille et des solidarités - avr. 2005
	Rapport du Comité Nationale de FMCH sur la formation médicale continue des PH, 145 p : CN FMCH - janv. 2005
	Addictions en milieu carcéral : enquête sur la prise en charge sanitaire et sociale des personnes détenues présentant une dépendance aux produits licites ou illicites ou ayant une consommation abusive, 100p (2003) : I.OBRADOVIC - déc. 2004
	L'évaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation, 107 p.: rapport présenté par B. ROUSSILLE, IGAS, ministère de la santé, de la famille et des solidarités- Oct. 2004
	Périnatalité & prévention en santé mentale; Collaboration médico-psychologique en maternité : Rapport de F.MOLENAT - DHOS - jan. 2004
	Guide méthodologique pour les établissements & services sociaux ou médico-sociaux : Direction de l'action sociale - 2004
	Rapport d'information sur les établissements & services sociaux ou médico-sociaux : P. MORANGE - 28 juillet 2004
	Rapport sur "violence & santé" : Haut Comité de la Santé Publique - mai 2004
	Plan d'actions pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale : Ph. CLERY-MELIN, V. KOVESS, J-Ch. PASCAL - sep. 2003
	Gestion des praticiens hospitalier : Ch. de BATZ, F. LALANDE, G. LAURAND
	La modernisation de statuts de l’hôpital public et de sa gestion sociale : DEBROSSE, PERRIN, VALLENCIEN - avr. 2003
	L’organisation interne de l’hôpital : R. COUNAU - avr. 2003
	Mission démographie médicale : Y. BERLAND - Nov. 2002
	Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap – du fait de troubles psychiques – et les moyens d’améliorer leur vie et celle de leurs proches : ( Rapport à Mme Ségolène ROYAL) : M. CHARZAT, parlementaire en mission - mars 2002
	Recommandation d’organisation et de fonctionnement de l’offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale : Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins - mars 2002
	L’évolution des métiers en santé mentale : Recommandation relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu’au trouble mental caractérisé : Direction Générale de la santé, rapport présenté au comité consultatif de santé mentale du 11 avril 2002
	Recommandation des bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l’information : E. CANIARD - avr. 2002
	Démocratie sanitaire dans le champ de la santé mentale – la place des usagers et le travail en partenariat dans la cité : Dr J-L. ROELANDT - 2002
	Droits des malades et qualité du système de santé : Commission des affaires sociales - 2001/2002
	L’organisation des soins aux détenus – rapport d’évaluation : IGAS et IGSI (inspection services judiciaires) - 2001
	Plan de santé mentale « l’usager au centre d’un dispositif à rénover » : Ministère délégué à la santé - nov. 2001
	Rapport de mission De la psychiatrie vers la santé mentale : Dr E. PIEL et Dr J-L. ROELANDT juillet 2001.
	Perspectives de la démographie médicale : Synthèse du rapport ABENHAIM DGS - juin 2001
	Propositions sur les options à prendre en matière de démographie médicale : Guy NICOLAS - 2001
	Rapport parlementaire sur la situation dans les prisons en France : Commission d’enquête sur la situation dans les prisons françaises - 6 juillet 2000
	Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite en France effectuée par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants : CPT du 14 au 26 mai 2000
	Rapport définitif du groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs : présidé par M. FAVARD - avril 2000
	L’offre de soins en psychiatrie : des modèles de soins différents selon les départements : étude de la DRESS - jan. 2000
	L’organisation des soins psychiatriques : Cour des comptes rapports 2000
	Rapport sur l’adéquation entre les besoins hospitaliers et les effectifs… : Guy NICOLAS et Michèle DURET 1998.
	Rapport du groupe national d’évaluation de la loi et du 27 juin 1990 : Hélène STROHL, Martine CLEMENTE - 1997
	Le livre vert de la psychiatrie : 1994
	Modernisation et diversifier les modes de prise en charge de la psychiatrie française. (Extraits) : François ZAMBROWSKI - décembre 1986
	Une voie française pour une psychiatrie différente : Docteurs M. et J. DEMAY - Juillet 1982